Déposée le 14 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KEVJO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE PAYS A 10F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-48 du 28 novembre 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KEVJO domicilié(e) 171, route de Lorient VEZIN LE COQUET, 35000 RENNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET Denis LE GUEN - France.
La marque LE PAYS A 10F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700102.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL KEVJO - 171, route de Lorient VEZIN LE COQUET, 35000 RENNES - France
CABINET LE GUEN & MAILLET Denis LE GUEN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14
Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48
Produits de l'imprimerie; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); pinceaux; articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; albums, almanachs, blocs (papeterie); buvards; filtres à café en papier; cahiers; calendriers; carnets; cartes; cartes à jouer; cartes géographiques; cartons à chapeaux (boîtes); couvertures; craie à écrire; crayons; compas de tracé; corbeilles à courrier; tampons encreurs; enveloppes (papeterie); équerres à dessin; étiquettes non en tissu; feuilles (papeterie); images; papier à lettres; livres; livrets; journaux; cartes postales; prospectus; presse-papiers; serviettes de table (en papier); sous-main; taille-crayons; trousses à dessin. Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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